Mentions légales
Éditeur du site
SOCIETE RENOVATION OUEST CHAUFFAGE PLOMBERIE
12 rue de la Démonstration, 27000 Évreux
Téléphone : 02 61 91 00 00 — 06 39 98 00 00
E-mail : contact@example.com
SIRET : 000 000 000 00000
Responsable de la publication : à compléter
Site de démonstration. Les coordonnées ci-dessus sont fictives et n'engagent personne. Elles sont remplacées par les informations réelles de l'entreprise avant toute mise en ligne définitive.
Hébergement
Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur : à compléter.
Assurance professionnelle
Nom de l'assureur, numéro de contrat et couverture géographique : à compléter.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies et logo — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Coordonnées du médiateur : à compléter.
Litiges
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.